PROCÈS-VERBAUX




Années : 2015 | 2014 | 2013


Année 2013

Date des séancesDescription
14 janvier 2013 Séance ordinaire
14 janvier 2013 Séance extraordinaire
4 février 2013 Séance ordinaire
4 février 2013 Séance extraordinaire
4 mars 2013 Séance ordinaire
2 avril 2013 Séance ordinaire
6 mai 2013 Séance ordinaire
13 mai 2013 Séance extraordinaire
3 juin 2013 Séance ordinaire
2 juillet 2013 Séance ordinaire
5 août 2013 Séance ordinaire
20 août 2013 Séance extraordinaire
9 septembre 2013 Séance ordinaire
1 octobre 2013 Séance ordinaire
11 novembre 2013 Séance ordinaire
2 décembre 2013 Séance ordinaire
12 décembre 2013 Séance extraordinaire
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Toutes les annexes mentionnées dans les procès-verbaux sont disponibles sur demande.

Les procès-verbaux reproduits dans ce site Web représentent au mieux les délibérations du
Conseil municipal, mais seule la version originale des procès-verbaux dûment paraphée et
signée par le maire et le secrétaire-trésorier de la Municipalité est considérée officielle.





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Dernière mise à jour : 23 février 2017